DEEE D3EPACA CASSE BATEAU

D3EPACA, SAS

Présentation de la marque DEEE D3EPACA CASSE BATEAU

Déposée par voie électronique le 9 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEEE D3EPACA CASSE BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D3EPACA domicilié(e) ZAC des Chabauds Nord, 137 RUE Louis Lépine - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 041 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D3EPACA, Mme. Dominique LEVILLAIN domicilié(e) ZAC des Chabauds Nord, 137 RUE Louis Lépine - 13320 - BOUC-BEL-AIR - France.

La marque DEEE D3EPACA CASSE BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278763.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEEE D3EPACA CASSE BATEAU arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.

D3EPACA a également déposé les autres marques suivantes : DEEE D3EPACA GROUPE , RV2C Recyclage et Valorisation des Composites , ROB CSE RE-USE COMPONENTS TECHNOLOGY , ROBOCSE , DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUE , Casse bateau